Marque expirée - Marque en non vigueur

Info Pêche
beroud nicolas

Numéro de dépôt :
3677423
Date de dépôt :
19/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2019
Info Pêche de beroud nicolas

Présentation de la marque Info Pêche

Déposée le 19 septembre 2009 par beroud nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Info Pêche »

Le déposant est beroud nicolas domicilié(e) 31 rue bapst - 92600 - ANSIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, beroud nicolas domicilié(e) 31 rue bapst - 92600 - ANSIERES SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Info Pêche est expirée depuis le 19 septembre 2019.

beroud nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Pêche Info


beroud nicolas - 31 rue bapst - 92600 - ANSIERES SUR SEINE - France


beroud nicolas - 31 rue bapst - 92600 - ANSIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548739 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625020 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).